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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat arrêté préfectoral Français
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Décroissant
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Épizooties.
Épizooties.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Chasse.
Chasse.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Aliénés.
Aliénés.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Commission administrative.
Commission administrative.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Dette publique.
Dette publique.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Fontaines.
Fontaines.
Presbytère.
Presbytère.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Police économique.
Police économique.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Droits de place.
Droits de place.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Sinistres.
Sinistres.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Garde nationale.
Garde nationale.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
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