Affichage de 27 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Sinistres.
Sinistres.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Chasse.
Chasse.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Fontaines.
Fontaines.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.