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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges arrêté préfectoral
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Belles actions.
Belles actions.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Contentieux.
Contentieux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Dons et legs.
Dons et legs.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Installations classées.
Installations classées.
Installations sportives.
Installations sportives.
La Saône.
La Saône.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Port de By.
Port de By.
Procédure.
Procédure.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.