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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Moulins.
Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des garçons.
École des garçons.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Transport.
Transport.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Mares.
Mares.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Epizooties.
Epizooties.
Sinistres.
Sinistres.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Tramway.
Tramway.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Presbystère.
Presbystère.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Police économique.
Police économique.
Moulins.
Moulins.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Curage.
Curage.
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