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Descriptions archivistiques
Grièges (Ain, France) arrêté préfectoral Français
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Décroissant
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Port de By.
Port de By.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Belles actions.
Belles actions.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Dons et legs.
Dons et legs.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.