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Journans, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
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Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Puits.
Puits.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Église.
Église.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Commission administrative.
Commission administrative.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Aliénés.
Aliénés.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
École.
École.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Municipales.
Municipales.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Chasse.
Chasse.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
École primaire communale.
École primaire communale.