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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Croissant
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Dons et legs.
Dons et legs.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Belles actions.
Belles actions.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
La Saône.
La Saône.
Port de By.
Port de By.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Contentieux.
Contentieux.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.