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Descriptions archivistiques
arrêté préfectoral Français
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Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Commission administrative.
Commission administrative.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Forêt communale.
Forêt communale.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les administrations, réclamations.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Église.
Église.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
École primaire communale.
École primaire communale.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Chasse.
Chasse.
Installations classées.
Installations classées.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Droits de place.
Droits de place.
École des filles.
École des filles.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Permissions de voirie.
Permissions de voirie.
Curage.
Curage.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
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