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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
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Décroissant
Sinistres.
Sinistres.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Presbytère.
Presbytère.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Police économique.
Police économique.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Fontaines.
Fontaines.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Épizooties.
Épizooties.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Droits de place.
Droits de place.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Dette publique.
Dette publique.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Commission administrative.
Commission administrative.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Chasse.
Chasse.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
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