Affichage de 32 résultats

Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Épizooties.
Épizooties.
Église.
Église.
Commission administrative.
Commission administrative.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Contentieux.
Contentieux.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.
Sûreté publique.
Sûreté publique.