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Grièges, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
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Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Port de By.
Port de By.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Poids public.
Poids public.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Place publique.
Place publique.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Police rurale.
Police rurale.
Fiscalité.
Fiscalité.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.