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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
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Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Télécommunications.
Télécommunications.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fiscalité.
Fiscalité.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Aliénés.
Aliénés.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Commission administrative.
Commission administrative.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Contentieux.
Contentieux.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Presbytère.
Presbytère.
Mairie-école.
Mairie-école.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Presbytère.
Presbytère.