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Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Travaux.
Travaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
4ème tranche.
4ème tranche.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Fiscalité.
Fiscalité.
Télécommunications.
Télécommunications.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Administration générale.
Administration générale.
1826-1982
1826-1982
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