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Fonds communal de Saint-Bénigne arrêté du maire
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Agents partis.
Agents partis.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Viticulture.
Viticulture.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chasse.
Chasse.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Cimetière.
Cimetière.
Police rurale.
Police rurale.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.