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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté du maire
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Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Transports.
Transports.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Chasse.
Chasse.
Sinistres.
Sinistres.
Police urbaine.
Police urbaine.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Droits de place.
Droits de place.
Puits.
Puits.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.