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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté du maire
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1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Droits de place.
Droits de place.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Transports.
Transports.
Sinistres.
Sinistres.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Puits.
Puits.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chasse.
Chasse.
Police urbaine.
Police urbaine.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.