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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté du maire
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1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Sinistres.
Sinistres.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Chasse.
Chasse.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Puits.
Puits.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Police urbaine.
Police urbaine.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Transports.
Transports.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Droits de place.
Droits de place.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.