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arrêté du maire
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Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêtés du maire.
Arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Nomades.
Nomades.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Réglementation de la voirie.
Réglementation de la voirie.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Droits de place.
Droits de place.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Épizooties.
Épizooties.
Pâturage.
Pâturage.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Boulangerie.
Boulangerie.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Rationnement.
Rationnement.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police locale.
Police locale.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Épizooties.
Épizooties.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police rurale.
Police rurale.
Agents partis.
Agents partis.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Transports.
Transports.
Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
Circulation routière et stationnement, nomades.
Circulation routière et stationnement, nomades.
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