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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze registre
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Décroissant
Viticulture.
Viticulture.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Livres comptables.
Livres comptables.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Hygiène.
Hygiène.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Cimetière.
Cimetière.
Chasse.
Chasse.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Accidents du travail.
Accidents du travail.