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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux Dossier plan
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Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Installations classées.
Installations classées.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
École de filles.
École de filles.
Écoles.
Écoles.
Ancienne école.
Ancienne école.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Assainissement.
Assainissement.
Eau potable.
Eau potable.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Télécommunications.
Télécommunications.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.