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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) rapport
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Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Épizooties.
Épizooties.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Étangs.
Étangs.
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