Archives communales de l’Ain

Zones d’aménagement.

Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6

Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Réparations et entretien des chemins, voirie communale.

Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.

Production et aides agricoles.

Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.

Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.