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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat pièce comptable Français
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Décroissant
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Équipement matériel
Équipement matériel
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Dépenses.
Dépenses.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Fontaines.
Fontaines.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Presbytère.
Presbytère.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
École de filles.
École de filles.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Patentes.
Patentes.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Puits commun.
Puits commun.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices publics.
Édifices publics.
Comptabilité.
Comptabilité.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Procès.
Procès.
École.
École.