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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat pièce comptable
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Décroissant
École.
École.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Procès.
Procès.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices publics.
Édifices publics.
Comptabilité.
Comptabilité.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
École de filles.
École de filles.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Puits commun.
Puits commun.
Fontaines.
Fontaines.
Équipement matériel
Équipement matériel
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Dépenses.
Dépenses.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Patentes.
Patentes.