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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) pièce comptable
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Croissant
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
École des filles.
École des filles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Assainissement.
Assainissement.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.