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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) pièce comptable
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Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Assainissement.
Assainissement.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
École des filles.
École des filles.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Église.
Église.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Presbytère.
Presbytère.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.