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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) pièce comptable
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Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Ponts.
Ponts.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux.
Contentieux.
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour ...
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses.
Dépenses.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Place publique.
Place publique.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Logements HLM.
Logements HLM.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.