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Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Mairie-école.
Mairie-école.
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Service de l’assainissement.
Service de l’assainissement.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Factures.
Factures.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Factures.
Factures.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Lotissements.
Lotissements.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Église.
Église.
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