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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) pièce comptable
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Décroissant
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Puits commun.
Puits commun.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Procès.
Procès.
Presbytère.
Presbytère.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Patentes.
Patentes.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Fontaines.
Fontaines.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Équipement matériel
Équipement matériel
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
École de filles.
École de filles.
École.
École.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses.
Dépenses.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Comptabilité.
Comptabilité.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.