The municipal archives of the department of Ain

Administration générale, comptabilité et gestion des secours.

1900-1970

Usages agricoles, mesure-étalon.

Domaine des Pauvres filles.

Fonds du Comité républicain de Confrançon

1566-1758

1565-1780

Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.

Foires.

Édifices du culte.

Église et presbytère.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).

Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.

Guerres révolutionnaires.

Foires.

Foires et marchés.

Foires et marchandises.

Contentieux, litiges.

Maison de retraite intercommunale de Tenay.

Étangs.

Poids public.

Postes, télégraphes, téléphones.

District rural de Montrevel-en-Bresse.

Histoire de la commune.

Chapelle Saint-Gengoult.

Impôts extraordinaires et contribution patriotique.

Écoles primaires communales.

Commission administrative.

Commission administrative, archives.

Budgets et comptes.

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Administration générale, comptabilité et gestion des secours.

1900-1970

Usages agricoles, mesure-étalon.

Domaine des Pauvres filles.

Fonds du Comité républicain de Confrançon

1566-1758

1565-1780

Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.

Foires.

Édifices du culte.

Église et presbytère.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Délibérations, arrêtés du maire, élus.

Délibérations, élus.

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

Acquisition de livres, cartes et portraits.

Foires.

Sociétés de secours mutuels.

Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).

Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.

Guerres révolutionnaires.

Foires.

Foires.

Foires et marchés.

Foires et marchandises.

Contentieux, litiges.

Maison de retraite intercommunale de Tenay.

Étangs.

Poids public.

Postes, télégraphes, téléphones.

District rural de Montrevel-en-Bresse.

Histoire de la commune.

Chapelle Saint-Gengoult.

Impôts extraordinaires et contribution patriotique.

Écoles primaires communales.

Commission administrative.

Commission administrative, archives.

Budgets et comptes.