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Archival description
Fonds communal de Chaley déclaration
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Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Installations classées.
Installations classées.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Viticulture.
Viticulture.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.