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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon liste nominative Français
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Croissant
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Prestations.
Prestations.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Commission administrative.
Commission administrative.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
1936-1959
1936-1959
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Réquisitions.
Réquisitions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
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