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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier liste nominative
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Recensement de la population.
Recensement de la population.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Viticulture.
Viticulture.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Conscription.
Conscription.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
1828-1856
1828-1856
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.