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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier liste nominative
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Décroissant
Vaccinations.
Vaccinations.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Sinistres.
Sinistres.
Service des eaux.
Service des eaux.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Personnel médical.
Personnel médical.
Patentes.
Patentes.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Industrie.
Industrie.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fontaines.
Fontaines.
Étrangers.
Étrangers.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dette publique.
Dette publique.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chasse.
Chasse.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Administration générale.
Administration générale.