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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) liste nominative Français
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Décroissant
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Commission administrative.
Commission administrative.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Prestations.
Prestations.
1936-1959
1936-1959
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Réquisitions.
Réquisitions.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Garde nationale.
Garde nationale.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
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