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Confrançon, Mairie de (Ain, France) liste nominative
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Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Réquisitions.
Réquisitions.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
1936-1959
1936-1959
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Commission administrative.
Commission administrative.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Garde nationale.
Garde nationale.
Prestations.
Prestations.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
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