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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze liste nominative
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Recensement de la population.
Recensement de la population.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Conscription.
Conscription.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
1828-1856
1828-1856
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Viticulture.
Viticulture.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.