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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze liste nominative
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Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Conscription.
Conscription.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1828-1856
1828-1856
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Garde nationale.
Garde nationale.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Viticulture.
Viticulture.