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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze liste nominative
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Décroissant
Viticulture.
Viticulture.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Conscription.
Conscription.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
1828-1856
1828-1856