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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze liste nominative
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Décroissant
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Viticulture.
Viticulture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
1828-1856
1828-1856
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Conscription.
Conscription.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Recensement de la population.
Recensement de la population.