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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) entretien
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Procès.
Procès.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Fontaines.
Fontaines.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.