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Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Correspondance.
Correspondance.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Chasse.
Chasse.
1813-1979
1813-1979
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Commission administrative.
Commission administrative.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
1831-1977
1831-1977
École communale.
École communale.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Chasse.
Chasse.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Epizooties.
Epizooties.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Commission administrative.
Commission administrative.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
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