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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze désignation
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Décroissant
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Chasse.
Chasse.