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Archival description
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) adjudication
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Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Église.
Église.
École des garçons.
École des garçons.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.