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Débits de boissons.
Débits de boissons.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Poids public.
Poids public.
École de filles.
École de filles.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Forêt communale.
Forêt communale.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Cimetière.
Cimetière.
École des Pigots.
École des Pigots.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
École des filles.
École des filles.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Droits de place.
Droits de place.
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