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Descriptions archivistiques
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Croissant
Cimetière.
Cimetière.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Église.
Église.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Biens communaux.
Biens communaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Location du droit de pesage.
Location du droit de pesage.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Forêt communale.
Forêt communale.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Église.
Église.
École des garçons.
École des garçons.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Cimetière.
Cimetière.
École des Pigots.
École des Pigots.
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