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Descriptions archivistiques
enquête publique
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Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Gaz.
Gaz.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Curage.
Curage.
Cimetière.
Cimetière.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Transports.
Transports.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Installations classées.
Installations classées.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Installations classées.
Installations classées.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Gaz.
Gaz.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
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