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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) 16e siècle
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Décroissant
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Terres communales.
Terres communales.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Procès.
Procès.
Procès.
Procès.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Édifices publics.
Édifices publics.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptabilité.
Comptabilité.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
1583-1787
1583-1787