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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat 18e siècle Français
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Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Biens privés.
Biens privés.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Dépenses.
Dépenses.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Presbytère.
Presbytère.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Sinistres.
Sinistres.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Garde nationale.
Garde nationale.
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Puits commun.
Puits commun.
1793 - 1801
1793 - 1801
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
1793 - an X
1793 - an X
1793 - an X
1793 - an X
1792-an XI
1792-an XI
1780-1792
1780-1792
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices publics.
Édifices publics.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
1583-1787
1583-1787
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptabilité.
Comptabilité.
1760-1779
1760-1779
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