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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier 18e siècle
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Décroissant
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Sinistres.
Sinistres.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Puits commun.
Puits commun.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Presbytère.
Presbytère.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Garde nationale.
Garde nationale.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Dépenses.
Dépenses.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptabilité.
Comptabilité.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Biens privés.
Biens privés.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
1793 - an X
1793 - an X
1793 - an X
1793 - an X
1793 - 1801
1793 - 1801
1792-an XI
1792-an XI
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